Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Régence
ORFEVA, SARL

Numéro de dépôt :
4093363
Date de dépôt :
25/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/05/2024
Régence de ORFEVA

Présentation de la marque Régence

Déposée le 25 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Régence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVA domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 305 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORFEVA, M. DE GRAAF BERTRAND domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque Régence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régence est expirée depuis le 25 mai 2024.

ORFEVA a également déposé les autres marques suivantes : medaille bapteme , Manufacture de Graaf , Régencia , medailledebapteme.fr , MAYAUD , ORFEVA , médaille d'atelier , medaille de bapteme , ebijoux


ORFEVA, SARL - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France - SIREN 528305048


ORFEVA, M. DE GRAAF BERTRAND - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; ressorts ou verres de montre ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; Vente en ligne et au détail d'articles de bijouterie et d'orfèvrerie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en ligne (Internet) ou au détail (magasin) d'articles de bijouterie et d'orfèvrerie.